Articles de cette rubrique
compte rendu succinct 28 juin 2012
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUIN 2012
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GÉNÉRALE
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Administration générale : approbation du procès verbal du 10 mai 2012
2. Administration générale : désignation des délégués au Syndicat des trois rivières
PÔLE RESSOURCES
3. (...) > suite
compte rendu succinct du 10 mai 2012
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GÉNÉRALE
1. Administration générale : Approbation du procès verbal du 9 février 2012
2. Administration générale : Approbation des statuts du Syndicat des trois rivières
PÔLE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
4. Economie : Substitution d’un crédit-bailleur à l’entreprise (...) > suite
Compte rendu succinct du 22 mars 2012
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GÉNÉRALE
1. Approbation du procès verbal du 9 février 2012
2. Refonte de la composition des commissions communautaires
3. représentation de la COCOBA au SCOT du bassin d’Annonay
4. Contribution de la COCOBA dans le cadre du projet régional de santé « (...) > suite
CONSEIL DU 9 FEVRIER 2012
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès verbal du 15 décembre 2011
PÔLE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
3. Economie : conclusion de la Charte pour l’amélioration de l’efficacité de la Commande Publique entre la COCOBA et la Fédération du Bâtiment et des Travaux (...) > suite
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